Prestations de prévoyance

Le module de prestations de prévoyance offre deux grandes fonctionnalités :

  • Calcul des droits à prestation spécifiques à la prévoyance.
  • Enregistrement des droits et génération de décomptes (ordonnancement) pour la mise en paiement.

Le deuxième sous module permet également de régler les prestations d’épargne. Ce dernier, permet de régler n’importe quel type de prestation même si elle n’est pas calculée par le système. De plus, toute prestation saisie sera malgré tout impérativement reliée à un contrat et devra respecter la structure garantie/fournisseur de celui-ci.

Codification des calculs

Les méthodes de calcul sont basées sur un pseudo langage qui permet d’exprimer les conditions de prestations au moyen de mots-clés et qui sera interprété par le système au moment de la liquidation.

Parmi les possibilités de ce langage on retiendra :

Exprim règlement

Définition du type de prestation : répétitive (différentes périodicités) ou ponctuelle, ordonnancement automatique ou manuel, avec justificatif ou non.

Définition du type de prestation : répétitive (différentes périodicités) ou ponctuelle, ordonnancement automatique ou manuel, avec justificatif ou non.

Exprim prestations prévoyance

Limitation dans le temps, plafonnement, compteurs.

Limitation dans le temps, plafonnement, compteurs.

Exprim prestations prévoyance

Calcul des charges employeur.

Calcul des charges employeur.

Exprim prestations prévoyance

Définition en clair du salaire à prendre en compte.

Définition en clair du salaire à prendre en compte.

Exprim prestations prévoyance

Utilisation de variables de contrats pouvant servir à la fois aux cotisations et aux prestations.

Utilisation de variables de contrats pouvant servir à la fois aux cotisations et aux prestations.

Exprim prestations prévoyance

Calcul et stockage de la CSG.

Calcul et stockage de la CSG.

Exprim prestations prévoyance

Revalorisations basées sur des tables datées.

Revalorisations basées sur des tables datées.

Exprim prestations prévoyance

Expressions conditionnelles (SI, SINON) basées sur des éléments du dossier (situation familiale, nombre d’enfants, âge, cause du sinistre…) et pouvant être imbriquées.

Expressions conditionnelles (SI, SINON) basées sur des éléments du dossier (situation familiale, nombre d’enfants, âge, cause du sinistre…) et pouvant être imbriquées.

Exprim prestations prévoyance

Variables intermédiaires pour les calculs complexes.

Variables intermédiaires pour les calculs complexes.

Exprim prestations prévoyance

Mensualisation.

Mensualisation.

Liquidation des prestations

Les méthodes peuvent être codées de façon à ce que l’opérateur n’ait aucun calcul à faire à la liquidation.

Les étapes seront alors les suivantes :

1. Sélection d’un dossier.

2. Enregistrement d’un sinistre (s’il n’est pas déjà enregistré).

3. Enregistrement d’un justificatif (s’il est requis).

4. Saisie des éléments inconnus du système (si nécessaire), comme le salaire de référence, par exemple.

5. Calcul de la prestation de base.

6. Ouverture des droits.

7. Génération d’un décompte et paiement immédiat si nécessaire, sinon les droits ouverts seront pris en compte au prochain ordonnancement en masse.

Etape 1 prestations

Sélection d’un dossier

Etape 2

Enregistrement d’un sinistre (s’il n’est pas déjà enregistré)

Etape 3

Enregistrement d’un justificatif (s’il est requis)

Etape 4

Saisie des éléments inconnus du système (si nécessaire), comme le salaire de référence, par exemple

Etape 5 prestations prévoyance

Calcul de la prestation de base

Etape 6

Ouverture des droits

Etape 7

Génération d’un décompte et paiement immédiat si nécessaire, sinon les droits ouverts seront pris en compte au prochain ordonnancement en masse

Ordonnancement de prestations de prévoyance

Cette opération consiste à générer des décomptes à partir des droits ouverts pour un ou plusieurs dossiers.

Ainsi, on le fera en masse tous les trimestres pour les rentes trimestrielles par exemple (le système s’appuie sur un calendrier d’échéances). On peut également ordonnancer un seul dossier à la demande.

Principales caractéristiques des décomptes :

  • Destinataire du décompte et du paiement peut être n'importe quel intervenant dans le contrat (mutuelle, entreprise, assuré...).
  • Destinataires du décompte et du paiement peuvent être distincts.
  • Destinataires multiples et/ou tiers possibles, avec éventuel partage de la prestation.
  • Décomptes collectifs (décompte à l'entreprise concernant plusieurs assurés).
  • Décomptes multi-contrats et multi-garanties.
  • Saisie directe de décomptes, sans calcul mais en liaison avec un contrat et un produit.
  • Historique des décomptes.
Retour haut de page