Prestations de prévoyance
Le module de prestations de prévoyance offre deux grandes fonctionnalités :
- Calcul des droits à prestation spécifiques à la prévoyance.
- Enregistrement des droits et génération de décomptes (ordonnancement) pour la mise en paiement.
Le deuxième sous module permet également de régler les prestations d’épargne. Ce dernier, permet de régler n’importe quel type de prestation même si elle n’est pas calculée par le système. De plus, toute prestation saisie sera malgré tout impérativement reliée à un contrat et devra respecter la structure garantie/fournisseur de celui-ci.
Codification des calculs
Les méthodes de calcul sont basées sur un pseudo langage qui permet d’exprimer les conditions de prestations au moyen de mots-clés et qui sera interprété par le système au moment de la liquidation.
Parmi les possibilités de ce langage on retiendra :
Définition du type de prestation : répétitive (différentes périodicités) ou ponctuelle, ordonnancement automatique ou manuel, avec justificatif ou non.
Définition du type de prestation : répétitive (différentes périodicités) ou ponctuelle, ordonnancement automatique ou manuel, avec justificatif ou non.
Limitation dans le temps, plafonnement, compteurs.
Limitation dans le temps, plafonnement, compteurs.
Calcul des charges employeur.
Calcul des charges employeur.
Définition en clair du salaire à prendre en compte.
Définition en clair du salaire à prendre en compte.
Utilisation de variables de contrats pouvant servir à la fois aux cotisations et aux prestations.
Utilisation de variables de contrats pouvant servir à la fois aux cotisations et aux prestations.
Calcul et stockage de la CSG.
Calcul et stockage de la CSG.
Revalorisations basées sur des tables datées.
Revalorisations basées sur des tables datées.
Expressions conditionnelles (SI, SINON) basées sur des éléments du dossier (situation familiale, nombre d’enfants, âge, cause du sinistre…) et pouvant être imbriquées.
Expressions conditionnelles (SI, SINON) basées sur des éléments du dossier (situation familiale, nombre d’enfants, âge, cause du sinistre…) et pouvant être imbriquées.
Variables intermédiaires pour les calculs complexes.
Variables intermédiaires pour les calculs complexes.
Mensualisation.
Mensualisation.
Liquidation des prestations
Les méthodes peuvent être codées de façon à ce que l’opérateur n’ait aucun calcul à faire à la liquidation.
Les étapes seront alors les suivantes :
1. Sélection d’un dossier.
2. Enregistrement d’un sinistre (s’il n’est pas déjà enregistré).
3. Enregistrement d’un justificatif (s’il est requis).
4. Saisie des éléments inconnus du système (si nécessaire), comme le salaire de référence, par exemple.
5. Calcul de la prestation de base.
6. Ouverture des droits.
7. Génération d’un décompte et paiement immédiat si nécessaire, sinon les droits ouverts seront pris en compte au prochain ordonnancement en masse.
Sélection d’un dossier
Enregistrement d’un sinistre (s’il n’est pas déjà enregistré)
Enregistrement d’un justificatif (s’il est requis)
Saisie des éléments inconnus du système (si nécessaire), comme le salaire de référence, par exemple
Calcul de la prestation de base
Ouverture des droits
Génération d’un décompte et paiement immédiat si nécessaire, sinon les droits ouverts seront pris en compte au prochain ordonnancement en masse
Ordonnancement de prestations de prévoyance
Cette opération consiste à générer des décomptes à partir des droits ouverts pour un ou plusieurs dossiers.
Ainsi, on le fera en masse tous les trimestres pour les rentes trimestrielles par exemple (le système s’appuie sur un calendrier d’échéances). On peut également ordonnancer un seul dossier à la demande.
Principales caractéristiques des décomptes :
- Destinataire du décompte et du paiement peut être n'importe quel intervenant dans le contrat (mutuelle, entreprise, assuré...).
- Destinataires du décompte et du paiement peuvent être distincts.
- Destinataires multiples et/ou tiers possibles, avec éventuel partage de la prestation.
- Décomptes collectifs (décompte à l'entreprise concernant plusieurs assurés).
- Décomptes multi-contrats et multi-garanties.
- Saisie directe de décomptes, sans calcul mais en liaison avec un contrat et un produit.
- Historique des décomptes.